Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des bordes rouges, 5, rue Louise Michel,77100 NANTEUIL LES MEAUX (dossier no 2253238) - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2253238) - 92593 - France.
La marque POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société Anonyme - Z.A. des bordes rouges, 5, rue Louise Michel,77100 NANTEUIL LES MEAUX (dossier no 2253238) - 77100 - France - SIREN 745850115
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2253238) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253238 - Publication au BOPI 2003-11-25
Renouvellement sans limitation n°2027981 - Publication au BOPI 1994-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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