Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMMERY
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1259450
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013
POMMERY de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque POMMERY

Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des bordes rouges, 5, rue Louise Michel,77100 NANTEUIL LES MEAUX (dossier no 2253238) - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2253238) - 92593 - France.

La marque POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque POMMERY est expirée depuis le 25 novembre 2013.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES , (Marque figurative)


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société Anonyme - Z.A. des bordes rouges, 5, rue Louise Michel,77100 NANTEUIL LES MEAUX (dossier no 2253238) - 77100 - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2253238) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253238 - Publication au BOPI 2003-11-25

Renouvellement sans limitation n°2027981 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.